Description

La consultation porte sur l'exécution d'opérations de déneigement et de traitement du réseau routier départemental, pendant la période hivernale par des prestataires privés.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.