Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour les lots 1 et 2 et également la conclusion de marchés subséquents pour le lot 2 dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er avril 2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure. La période initiale de l'accord-cadre est de 3 ans. La période de reconduction de 1 an. Le montant maximum pour la période initiale est de 450 000 euro(s) HT pour le lot 1 et de 900 000 euro(s) HT pour le lot 2. Le montant maximum pour la période de reconduction est de 200 000 euro(s) HT pour le lot 1 et 300 000 euro(s) HT pour le lot 2