Description

La présente consultation est passée en groupement de commande constitué par la communauté d’agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées, la commune de Saint-Dizier. La commune en est la coordinatrice. Chaque membre exécute le contrat pour les prestations et la part de celles-ci la concernant. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.