Description

Les missions confiées au conducteur d'opération sont réparties en 2 phases (détails au CCTP) : Phase 1 : Etude de faisabilité de scénarii d'implantation d'une chaufferie biomasse et d'un réseau de chaleur. Phase 2 : Etudes approfondies du scénario retenu

Informations complémentaires

La consultation donne lieu à un marché ordinaire en ce qui concerne les prestations forfaitaires. Les prestations supplémentaires, telles que prévues dans le CCTP donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 10 000 euros hors taxe pour la durée totale du marché, en application des articles R2162-2-§2 et R2162-4-2° du Code la commande publique.