Description

Le présent marché porte sur une étude relative à la stratégie résidentielle du cœur de ville de Condé-sur-Escaut dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain » (PVD).

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.