Description

Etude pré-opérationnelle dans le cadre de l'OPAH-RU pour les communes d'Epône, Mézières-sur-Seine et Rosny-sur-Seine

Informations complémentaires

Marché composite correspondant pour partie à un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie à un accord-cadre. La partie accord-cadre à bons de commande est conclue dans les limites suivantes, sur la durée du marché : Montant minimum = 0 / montant maximum = 6 000 euros hors taxes Le marché fait l'objet d'une décomposition en tranches. Pour chaque opération concernée, tranche ferme : missions des parties techniques n°1 et n°2 et tranche optionnelle : missions de la partie technique n°3