Étude opérationnelle et plan d'actions pour les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de la Communauté de Communes Corbières Salanque Méditerranée
66 - Pyrénées-Orientales (Occitanie)
Services
FNS
Procédure adaptée
Description
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Informations complémentaires
Toutes les données relatives à la consultation sont précisées dans le Dossier de Consultation (dématérialisation, critères de jugement des offres, pièces à produire, durée, voies de recours etc...). Le Cahier des Clauses Administratives détaille les informations relatives à la structure du marché (forme de prix, délais, pénalités, etc)
Publié le 18 nov. 2025 Clôturé le 10 déc. 2025, 12:00
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