Description

Accord-cadre composite de prestations intellectuelles décomposé comme suit : - Une prestation de base qui est un marché ordinaire - Une partie accord-cadre mono-attributaire avec conclusion de bons de commande, conformément aux articles R.2162-1 à 14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT