Description

Étude de réplicabilité du projet « Eau et Agriculture Durables du Chatillonnais » dans le bassin amont de la Seine. Cette étude vise à étudier les modalités de réplication du projet EADC dans le bassin amont de la Seine. Il s'agit alors d'identifier où et comment répliquer le projet EADC dans ce territoire.

Informations complémentaires

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 PARIS (France) Téléphone (+33) 01 44 59 44 00 - Fax (+33) 01 44 59 46 46 Internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Paris de Règlement Amiable 5, rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 (France) Tél : 01.82.52.42.72 - Fax : 01.82.52.42.95 Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 PARIS (France) Courriel : greffe.ta.paris@juradm.fr Téléphone (+33) 01 44 59 44 00 - Fax (+33) 01 44 59 46 46