Etude de programmation relative aux réserves muséales et archives communautaires et municipales
79 - Deux-Sèvres (Nouvelle-Aquitaine)
Services
FNS
Procédure adaptée
Description
La présente consultation a pour objet l'étude de la construction d'un bâtiment neuf permettant d'accueillir les réserves muséales et les archives communautaires et municipales sur un site en OAP (Opération d'Aménagement Programmé) au PLUI-D qui doit également recevoir la construction d'un projet d'habitat.
Publié le 2 mai 2024 Clôturé le 21 juin 2024, 12:00
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