Etude de faisabilité d'aménagements et de gestion secteur de la Bérarde pour le compte du Symbhi
38 - Isère (Auvergne-Rhône-Alpes)
Services
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 85 000 euro(s) HT pour toute la durée
Informations complémentaires
Recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Publié le 7 nov. 2024 Clôturé le 28 nov. 2024, 12:00
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