Etude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement du l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et les communes de Douvrin / Billy Berclau (CABBALR) (Relance 24071)
Description
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période de 15 mois. Le montant maximum est de 450 000 Euros HT.
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Historique du dossier
Etude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement du l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et les communes de Douvrin / Billy Berclau (CABBALR) (Relance 24071)
Etude de diagnostic et de modélisation des réseaux d'assainissement du l'unité technique du parc des industries Artois-Flandres pour le groupement de commande SIZIAF et les communes de Douvrin / Billy Berclau (CABBALR) (Relance 24071)
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