Description

Le lot 1 est passé sous la forme d'un marché ordinaire et d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum (60 000 euro(s) HT annuel) en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique