Entretien PDIPR et petits ouvrages d'art
69 - Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes)
Services
FNS
Procédure adaptée
Description
Le présent marché porte sur des travaux d'entretien de chemins, d'espaces naturels publics, et des petits ouvrages d'art du territoire de la CCVL. Le présent marché est un marché public de service, réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, en application des articles L2113-13 et R2113-7 du Code de la commande publique
Informations complémentaires
Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais 27 chemin du Stade 69670 Vaugneray m.publics@ccvl.fr
Publié le 16 janv. 2024 Clôturé le 6 févr. 2024, 12:00
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