Description

Les prestations sont réparties en 6 Lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Pour le lot n°2, le marché est un accord-cadre « composite » qui fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction