Entretien et nettoyage manuel des zones d’activités et des bâtiments communautaires de la CAC et prestations type Brigade Verte
59 - Nord (Hauts-de-France)
Services
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Le présent marché porte sur les prestations d’entretien et de nettoyage manuel des zones d’activités et des bâtiments communautaires de la communauté d’Agglomération de CAMBRAI (CAC). L’...(voir DCE)
Informations complémentaires
Durée: voir documents du marché. Pour promouvoir l’emploi et favoriser l’insertion, la CAC a, en vertu de l’article L2113-13, choisi de réserver le marché à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Publié le 1 oct. 2024 Clôturé le 24 oct. 2024, 12:00
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