Description

Entretien des espaces verts et des aires aménagées, ainsi que le déneigement des voies de circulation et parkings au profit des formations rattachées au groupement de soutien commissariat (GSC) de Metz.

Informations complémentaires

Référence dossier : DAF_2025_000091. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L. 21242, R.21242 1° et des articles R.216213et R.216214 du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot. L'accord-cadre est exécuté par l'émission d'ordre de travail. L'accord-cadre prend effet à compter du lendemain de sa date de notification.