Description

Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).

Informations complémentaires

Groupement de commandes: Le coordinateur du groupement de commandes est la Commune de Toul. L'OPH Toul Habitat est membre du groupement de commandes. Durée: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois. Clause d'insertion: En application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique relative aux marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion obligatoire. Visite: Une visite sur site est obligatoire. Le service espaces verts de la Ville de Toul accueillera les candidats sur rendez-vous au numéro : 03 83 64 24 52. Prix: Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaires et par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Les prix sont unitaires pour les prestations ponctuelles. Les prix sont forfaitaires pour les prestations annuelles.