Description

Entretien annuel des bouchures, batardeaux et clapets de digues de Loire sur le territoire d'Agglopolys.

Informations complémentaires

* Type et forme de contrat : se référer à l'article 1.3 du règlement de la consultation (RC); * Présentation des candidatures et des offres : se référer aux articles 5 à 5.2 du règlement de la consultation (RC); * Conditions d'envoi ou de remise de plis : se référer aux articles 6 à 6.3 du règlement de la consultation (RC); * Examen des candidatures et des offres : se référer aux articles 7.1 à 7.6 du règlement de la consultation (RC); * Renseignements complémentaires : se référer à l'article 9 du règlement de la consultation (RC); * Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 3.1 à 3.2 du CCAP; * Conditions d'exécution des prestations : se référer aux articles 8 à 8.5 du CCAP; * Développement durable : se référer à l'article 9 du CCAP;