Description

Le présent accord-cadre comporte une obligation de confidentialité. La formation comportera plusieurs journées de formations de 7 heures. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ Code NUTS : FRL04 Valeur estimée hors TVA : 20 000,00 euro(s) Modalités d'ouverture des offres : Date: 06 oct. 2026 Lieu :Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 0491134813 Fax : 0491811387Mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille, 31, rue Jean-François LECA 13002 Marseille Tél : 0491134813 Fax : 0491811387Mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats se reporteront à l'article 8.1 du règlement de la consultation