Description

La présente consultation a pour objet les travaux d'enfouissement des réseaux Allée du Coteau à Saint-Rémy-Lès-Chevreuse. Il pas alloti en application de l'article L2113-11 du code de la commande publique. Les variantes facultatives sont autorisées uniquement en ce qui concerne l'organisation des travaux (2 variantes maximum). Les caractéristiques des ouvrages à réaliser sont indiquées sur les plans joints au présent dossier, ainsi qu'au chapitre III du C.C.T.P.

Informations complémentaires

La présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2161-3 du code la Commande Publique.