Diverses prestations de travaux pour les arrêts techniques de l'EPIC CMTV et de la SPL CME
Description
La présente consultation concerne diverses prestations de travaux pour les arrêts techniques de l'établissement public Chartres Métropole Traitement et Valorisation (CMTV) et de la société publique locale Chartres Métropole Energies (SPL CME)
Informations complémentaires
Chacun des lots aboutira a la passation d'un accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum pour une durée ferme de quatre ans maximum à compter de leur notification. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Les lots n°1, 3 et 4 seront conclus sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et seront donc attribués à un seul opérateur économique par lot. Les lots n°2 et 5 seront conclus sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires et seront donc attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour information, la visite de site est conseillée mais non obligatoire pour prendre connaissance du lieu et des installations existantes. Les modalités de cette visite sont consacrées à l'article 5.3 du règlement de consultation. Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Chartres Métropole Traitement Et Valorisation (Cmtv) ; - Chartres Metropole Enregies (Cme). Le coordonnateur du groupement de commandes est Chartres Métropole Traitement Et Valorisation
Acheteur (1)
Lots (5)
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