Description

La présente consultation non allotie donnera lieu à un contrat à prix global et forfaitaire. Les prestations sont découpées en phases : - Phase 1 : Réalisation des 8 esquisses - Phase 2 : Réalisation des fresques

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie 45057 OrléansCedex 1 Tél : 0238775900 Fax : 0238538516Mel : greffe.ta-orleans@juradm.fr Web : http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative. => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation, article 6). => Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative. => Les délais d'exécution des prestations sont précisés dans le règlement de la consultation (article 3-2-2). A titre indicatif, la réalisation des fresques est attendue pour fin Juin 2026