Description

Le présent accord-cadre a pour objet la diffusion et distribution des ouvrages publiés pour le service Éditions de l’ENSAPLV Conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000€. Les prestations du présent accord-cadre sont définies au sein du CCP.