Description

Cette consultation a pour objet l'affichage et la diffusion de tout support de communication tels que : plaquettes, flyers, cartes postales, sets de table, ... pour les besoins en communication du Département des Pyrénées-Orientales sur le territoire de celui-ci. Ces campagnes de diffusion et/ou d'affichage concernent les diverses manifestations de campagnes d'information organisées par le Département des Pyrénées-Orientales. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande