Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être retiré sur la plateforme suivante : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=a7p Ou https://www.marches.megalis.bretagne.bzh Et chercher 'Quimperle' dans le moteur de recherche 'Mots clés' de l'écran d'accueil. En ce qui concerne le référé précontractuel (CJA, articles L551-1 à 551-4), le marché n'étant pas passé en procédure formalisée, il n'y aura pas de délai entre l'envoi de la décision du pouvoir adjudicateur, adressée via la plateforme Megalis Bretagne, et la signature du marché. Si panne de MEGALIS lors de la remise des offres, possibilité d'utiliser une plateforme telle "WETRANSFER" ou équivalente. Voir RC pour détails. Procédure adaptée, article L2123-1 et suivants du code de la commande publique.