Diagnostic phytosanitaire et plan de gestion et de renouvellement du patrimoine arboré de la Communauté d’Agglomération Saumur Val de Loire (49)
49 - Maine-et-Loire (Pays de la Loire)
Services
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Diagnostic phytosanitaire et plan de gestion et de renouvellement du patrimoine arboré de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire (49). La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de sa notification jusqu'au 31/12/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Le maximum en valeur de l'accord-cadre à bons de commande est fixé à : 75 000,00 EUR HT la 1ère période puis 25 000 EUR HT chaque période suivante.
Informations complémentaires
Modalités de remise des offres : cf. RC. Financement sur fonds propres de la collectivité. Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la réception de la facture.
Publié le 10 oct. 2025 Clôturé le 3 nov. 2025, 12:00
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