Description

Détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'évacuation des eaux usées, vannes et pluviales du patrimoine de Confluence Habitat. Le présent marché est composé d'une partie forfaitaire dite "P2" concernant le détartrage, le curage, le nettoyage et le dégorgement des réseaux de l'Office ainsi que de l'entretien (contrat type P2+P3) sur une installation d'assainissement et des postes de relevage de plusieurs résidences, d'une part à bons de commande (accord-cadre mono attributaire) passée avec un seul opérateur économique conformément aux dispositions de l'article R2162-1 et suivants du code de la commande publique, relative à des prestations ponctuelles commandées conformément aux prix indiqués au BPU du marché. La part à bons de commande répondra aux dispositions financières suivantes : montant minimum annuel : sans montant minimum, montant maximum annuel 40 000 euros HT. Ces prestations s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Ceux-ci seront émis à chaque fois qu'un besoin se fera ressentir. L'émission des bons de commande s'effectuera sans négociation entre le titulaire du marché et le représentant du pouvoir mais conformément aux prix du BPU.