Désimperméabilisation et végétalisation de la cour d'école "cour oasis" à Saint-Porquier
82 - Tarn-et-Garonne (Occitanie)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Description
La présente consultation a pour objet la désimperméabilisation et la végétalisation de la cour d'école "cour oasis". Elle est composée de 2 lots
Informations complémentaires
L'acheteur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges du marché, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV 31068 Toulouse Téléphone : 0562735757 Courriel : greffe.ta-toulouse@juradmin.fr
Publié le 3 avr. 2026 Date limite de réponse 27 avr. 2026, 12:00
Acheteur (1)
Lots (2)
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