Description

La présente demande d'informations/ RFI / appel à compétences conduite par le GHT 83 a pour but de réaliser une démarche d'amélioration des connaissances de l'offre du marché fournisseur. L'objectif est d'appréhender au mieux les contraintes et les caractéristiques du secteur économique afin de déterminer une ingénierie contractuelle adaptée Le questionnaire ne constitue pas une consultation formelle au sens des dispositions législatives et règlementaires du code de la commande publique, mais une étude de marché auprès d'un opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article R. 2111-1 du code de la commande publique.

Informations complémentaires

La présente demande d'informations/ RFI / appel à compétences conduite par le GHT 83 a pour but de réaliser une démarche d'amélioration des connaissances de l'offre du marché fournisseur. L'objectif est d'appréhender au mieux les contraintes et les caractéristiques du secteur économique afin de déterminer une ingénierie contractuelle adaptée Le questionnaire ne constitue pas une consultation formelle au sens des dispositions législatives et règlementaires du code de la commande publique, mais une étude de marché auprès d'un opérateur économique, conformément aux dispositions de l'article R. 2111-1 du code de la commande publique. Les documents concernant le RFI sont à téléchargés sur la profil acheteur du GHT 93, https://www.marches-publics.info