Description

Lieu d'exécution: Territoire des communes de Châtel-Guyon (hors quartier des Grosliers), Enval, Malauzat, Marsat, Mozac, Ménétrol, Riom, Saint-Bonnet-près-Riom et Volvic (hors quartiers de Viallard, Coussedière et Égaules) ainsi que le quartier de Paugnat (commune de Charbonnières-les-varennes), membres de RLV La consultation est menée conformément aux règles procédurales prévues par le Code de la commande publique (CCP) et notamment ses articles L. 3111-1 et suivants et R. 3111-1 et suivants et aux articles L.1410-1 et suivants, R.1410-1 et suivants, L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT)