Description

Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé chapeau (CSPS Chapeau)

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes. L'accord-cadre s'exécute par l'émission de bon(s) de commande (hors forfait). Il est conclu avec un montant minimum correspondant au montant forfaitaire Hors Taxes et avec un montant maximum de 2.000.000 Euros HT.