Description

Dans le cadre de la consultation, chaque candidat pourra proposer une variante non obligatoire. La variante prendra la forme d'une proposition d'un second album respectant les caractéristiques listées à l'article 18 du Cahier des Clauses Particulières.

Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Le montant maximum est fixé 40 000euro(s) HT.