Description

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Variantes exigées pour les lots 9, 10 et 12. Les modalités sont précisées à l'article 2.4 du RC Pour tous les lots, après examen des offres, le cas échéant après audition, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de mener une phase de négociation avec l'ensemble des candidats. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales (voir art 83.1 et 8.3.2 du RC) Marché qui comprend une clause sociale (art 1.4.1 du CCAP) et une clause environnementale (art 1.4.2 du CCAP) Limitation de la sous traitance pour le lot 5