Description

Le contenu détaillé des prestations est défini dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans les annexes 1 à l'acte d'engagement (DPGF) afférents à chaque lot. Le délai d'exécution est de 16 mois à compter de la notification de l'ordre de service.

Informations complémentaires

L'absence d'annexes de l'AE est un motif de rejet de l'offre. Conformément aux articles R2142-19 à 27 du CCP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire est solidaire.