Description

1.1 ? Organisme acheteur Le présent marché est passé par l?Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d?exécution : Territoire de l?EPT Plaine Commune ? Villetaneuse 93430 1.2 ? Objet de la consultation La présente consultation porte sur le marché de « CONSTRUCTION D?UN CENTRE AQUATIQUE A VILLETANEUSE ». 1.3 ? Type de marché public Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l?article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux.