Description

Appui, expertise et stratégie en termes d'ingénierie et de chaine éditoriale, pour déployer les actions de communication digital

Informations complémentaires

En application des articles 12 et 13 du CCAP, l'exécution du marché comporte une clause sociale et environnementale En application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un ou des accord-cadre(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence peut/peuvent être passé(s) avec le titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme initiale de 24 mois, reconductible tacitement 2 fois 12 mois. La durée totale reconductions comprises, n'excédera pas 48 mois. L'accord-cadre comprend une partie forfaitaire et une partie s'exécutant par émission de bons de commande.