Description

Les denrées alimentaires nécessaires à la fabrication des repas et des goûters pour les enfants de 4 mois à 3 ans sont issues principalement de l'agriculture biologique, du commerce équitable et favorisent les circuits courts. Trois crèches sont concernées par une fourniture quotidienne de repas (chaque jour d'ouverture): - Crèche « les Bambins » : déjeuner et goûter, - Crèche « la Coccinelle » : déjeuner et goûter, - Crèche « les Oursons » : déjeuner et goûter, Cinq autres crèches peuvent avoir des besoins occasionnels : - Crèche « les Bouts d'chou » : déjeuner et goûter, - Crèche « les Dauphins » : déjeuner et goûter, - Crèche « les Pitchouns » : déjeuner et goûter. - Crèche « Les Colibris » : déjeuner et goûter. - Crèche « Poussinet-Loupiots » : déjeuner et goûter

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.