Description

Conception, réalisation, installation d'une oeuvre, au titre du 1 % artistique dans le cadre de la reconstruction du Collège Racine à Alençon

Informations complémentaires

--- En application du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée signé le 04 octobre 2019 : La maitrise d'ouvrage du projet sera assurée par Orne Habitat qui agit au nom et pour le compte du Conseil Départemental de l'Orne dans le cadre d'une délégation de maitrise d'Ouvrage. --- La procédure est décomposée comme suit : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle un attributaire sera choisi. --- A titre informatif : Les 5 candidats retenus pour présenter une offre devront fournir avant de pouvoir participer à la seconde phase, les documents suivants : - Attestation URSSAF (à demander auprès de l'URSSAF du Limousin) - Attestation fiscale - Attestation d'assurance de responsabilité civile