Informations complémentaires

DCE téléchargeable sur le site www.marches-securises.fr En mode DUME : les soumissionnaires candidatent avec leur n° de SIRET et un DUME simplifié est automatiquement généré (voir RC article 3) Remise des plis par voie électronique obligatoire sur www.marches-securises.fr. Pas de signature électronique. En cas de problème d'inscription, de téléchargement et au moment du dépôt des offres sur www.marches-securises.fr, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27 - Clause de négociation prévue (RC article 4) - Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum de 220 000 € HT mono-attributaire de services - Clause environnementale (voir 6.3 du CCAP) - Remise obligatoire de maquette (voir modalités à l'article 3 du RC)