Description

Consultation lancée par un groupement de commandes avec la Ville de CANNES et la SEMEC. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. La Tranche Ferme est passée sous la forme d'un marché ordinaire et est réglé par une prix global et forfaitaire. La durée plafond de la tranche ferme est de 10 mois. Les deux tranches optionnelles sont passées sous la forme d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum et est réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Pour la TO01 : Pas de montant minimum Montant maximum : 60 000 euro(s) HT Pour la TO02 : Pas de montant minium Montant maximum : 150 000 euro(s) HT

Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 18/03/2024. Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. La durée plafond de la tranche ferme est de 10 mois Il s'agit d'un marché à tranches optionnelles et composite : la tranche ferme est passée sous la forme d'un marché ordinaire et les deux tranches optionnelles sont passées sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum Pour la tranche optionnelle 1: sans montant minimum/montant maximum par période 60 000 euros Ht; Pour la tranche optionnelle 2: sans montant minimum/montant maximum par période 150 000 euros Ht;