Conception et aménagement d'un parcours de visite et réalisation d'un film
90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)
Services
FNS
Procédure adaptée
Description
Conception et aménagement d'un parcours de visite et réalisation d'un film
Informations complémentaires
Financement : ressources propres de la collectivité (budget de fonctionnement) Paiement dans un délai global de 30 jours à réception de facture par le SERTRID, par virement administratif en euros au compte du titulaire. - Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON - Service auprès duquel des renseignements concernant l'introduction des recours peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tel : 03.81.82.60.00 Fax : 03.81.82.60.01. greffe.ta-besancon@juradm.fr
Publié le 13 mars 2024 Clôturé le 19 avr. 2024, 12:00
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