Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel décomposé en trois lots. Le montant maximum annuel du lot 1 est de 50 000 euros HT, le montant maximum du lot 2 est de 40 000 euros HT et le montant maximum du lot 3 est de 10 000 euros HT. La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an, il peut être reconduit trois fois pour la même durée et pour les mêmes montants et ce pour une durée maximale totale de 4 ans.