Description

La présente consultation a pour but l'acquisition des licences, la mise en oeuvre et maintenance pluriannuelle d'un logiciel de gestion de la médecine et prévention au travail La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Acquisition et mise en oeuvre du logiciel. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum (100 000 euros HT), passé en application du Code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Maintenance et prestations complémentaires