Description

Le présent marché concerne les travaux de mise à niveau et de remise en service du Parcours cyclable du littoral (PCL) au niveau de la section Fenouillet - Hameau du Dattier sur la commune de Cavalaire, sur une longueur de 1200 m environ. Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail. Le délai de la période de préparation des travaux est de 30 jours à compter de l'Ordre de Service prescrivant de la commencer. Ce délai n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux (2 mois à compter de la date fixée par l'Ordre de Service qui prescrira de les commencer). A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront vers le début d'année 2026

Informations complémentaires

RGPD: Le titulaire s'engage à accepter les obligations portées à l'annexe relative au RGPD de l'acte d'engagement du présent marché. Les critères de jugement sont détaillés à l'article 4 Règlement de consultation (RC). Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L.2194-1. à L.2194-3. et R.2194-1. à R.2194-9. du CCP dans les cas listés à l'article 2-6-2 du RC. Marché similaire : possible