Description

CARTOGRAPHIE DES BIOCENOSES MARINES COTIERES DE LA REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR ET DE LA REGION CORSE, RECENSEMENT DES PRESSIONS CÔTIERES ET CALCUL D'INDICATEURS ECOLOGIQUES ASSOCIES A L'ECHELLE DES MASSES D'EAU CÔTIERE.

Informations complémentaires

En application de l'article L21122 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019, l'article 9 du CCAP détaille et fixe les conditions d'exécution à caractère social avec un niveau minimal d'insertion dans ce marché.