Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mission de base - Phase 1 : La mission a pour objectif de délimiter les zones humides sur les habitats identifiés comme pro-parte suite à la délimitation des zones humides de l'aire d'étude rapprochée sur critère habitat. Phase 2 : Sur la base de la solution retenue, une mission complémentaire sera réalisée pour caractériser les fonctionnalités des ZH sur le site impacté par les travaux. Phase 3 : Dans le cadre de la définition des mesures de compensation, une mission complémentaire sera réalisée pour caractériser les fonctionnalités des ZH sur le site de compensation envisagé