Description

Le présent avis concerne un marché public de conception et de réalisation passé selon la procédure avec négociation en application des articles R.2324-3, R.2361-8 à R.2361-12 et R.2371-2 du code de la commande publique. Ce projet comprend une tranche optionnelle relative à la maintenance selon les dispositions de l'article R.2313.2 du code de la commande publique. La consultation est au stade de la phase de dépôt des candidatures. Les documents de la consultation ne sont pas téléchargeables, ils seront transmis ultérieurement aux candidats sélectionnés. Le marché a pour objet la refonte de l'Epi des Avisos sur la base navale de Toulon et de ses ouvrages avoisinants. Suite du descriptif au §5.1- Identification technique du lot. En application des dispositions de l'article L.21113 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion sociale obligatoire.