Description

Le présent accord-cadre à bons de commande ayant pour objet des travaux divers de gros oeuvre, démolitions maçonneries, béton, plâtrerie, isolation, cloisonnement, menuiseries intérieures bois et planchers surélevés sur les immeubles de la base de défense de Toulon, de compétence de l'ESID Toulon et de ses 4 USID (Unités de Soutien de l'Infrastructure de la Défense) : USID Toulon, USID Hyères, USID base navale Toulon et USID St- Mandrier. L'accord-cadre est à bons de commande mono-attributaire (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14), passé en procédure d'appel d'offres restreint (articles R. 2124-1 et R. 2161-6 à R 2161-11).