Description

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande de réalisation de diagnostics immobiliers et de dossiers techniques amiante - Base de Défense de Toulon -

Informations complémentaires

La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-4 et R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.